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Le conseil municipal est tenu de se réunir au moins une fois par trimestre, ou sur demande du maire ou d'au moins le tiers de ses membres. Dans la majorité des cas, il se réunit une fois par mois.
 

Articles du 7 jours et procès-verbaux des précédents conseils


La date du prochain conseil municipal est le 16 novembre 2017 à 20h en salle du Conseil Municipal, Hôtel de Ville

Pour chaque conseil, vous pouvez consulter en ligne l'article du 7 jours et télécharger le procès-verbal (le procès-verbal du mois est adopté lors de la séance du mois suivant ; les éventuelles modifications seront mentionnées dans le procès-verbal de la séance suivante).

Séance du 5 octobre 2017 Compte-rendu  [1 Mo]

 

Séance du 14 septembre 2017 Compte-rendu  [471 Ko]

 

Séance du 30 juin 2017 Compte-rendu  [1,6 Mo] - Procès-verbal  [3 Mo]
• Lu dans 7 jours à Stains - n° 931 du 6/07/17> «Les votes du dernier Conseil municipal»

 

Séance du 18 mai 2017• Lu dans 7 jours à Stains - n° 925 du 25/05/17> «Ambition scolaire et amélioration du cadre de vie»
Compte-rendu  [922 Ko]

 

Séance du 23 mars 201 Compte-rendu  [670 Ko]
Procès-verbal  [2,7 Mo]

  

Séance du 23 février 2017 • Lu dans 7 jours à Stains - n° 913 du 2/03/17> «Pas d’augmentation de la fiscalité communale»  
Compte-rendu  [516 Ko]
Procès-verbal  [1,7 Mo]

  

Séance du 26 janvier 2017 Compte-rendu  [809 Ko]
Procès-verbal  [1,4 Mo]

 

 

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