La mairie Le Conseil municipal Les débats du Conseil municipal
DÉBATS DU CONSEIL MUNICIPAL Imprimer Envoyer

Le conseil municipal est tenu de se réunir au moins une fois par trimestre, ou sur demande du maire ou d'au moins le tiers de ses membres. Dans la majorité des cas, il se réunit une fois par mois.
 

 Articles du 7 jours et comptes rendus des précédents conseils

La date du prochain conseil municipal est fixée au Jeudi 6 juin à 20h.

Pour chaque conseil, vous pouvez consulter en ligne l'article du 7 jours et télécharger le compte rendu (le compte rendu du mois est adopté lors de la séance du mois suivant ; les éventuelles modifications seront mentionnées dans le compte rendu de la séance suivante).


Séance du 25 avril 2013 • Lu dans 7 jours à Stains - n° 738 du 02/04/13 > «Des réserves sur le schéma d’aménagement de la Région»


Séance du 28 février 2013 • Lu dans 7 jours à Stains - n° 730 du 07/03/13 > «Adoption des emplois d'avenir»
 Compte-rendu en .pdf [735 ko]


Séance du 31 janvier 2013 • Lu dans 7 jours à Stains - n° 726 du 07/02/13 > «Un programme d’investissement ambitieux»

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